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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRATEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TRATEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1670756
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2021
Marque figurative de TRATEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRATEL domicilié(e) rue des Technodes - 78930 - GUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 400 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670756.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 2021.

TRATEL a également déposé les autres marques suivantes : T , TRATEL , TRATEL , (Marque figurative)


TRATEL, Société par Actions Simplifiée - rue des Technodes - 78930 - GUERVILLE - France - SIREN 347400251


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2000 n°2188206 - Publication au BOPI 2000-12-22

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465095 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

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